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TVA dans l’automobile

J’utilise Apimécanique Evolution et son module de VO/VN. Je ne comprends pas le calcul de la TVA.

Lorsque vous vendez un véhicule d’occasion. La TVA s’applique non pas sur le prix HT mais sur la marge dégagée.
Le calcul peut se complexifier lorsque vous avez réalisé des réparation sur le véhicule avant le vendre. C’est ce que l’on appelle une Cession Interne.
Le logiciel Apimécanique automobile gère très bien ces calculs en prenant en compte le type d’achat (HT ou TTC) selon que vous achetiez à un particulier ou un professionnel, le montant de la cession interne et la marge dégagée.

Comment est calculée la base taxable sur la fiche d’un Vo ?
Si le prix d’achat est en TTC alors elle est calculée sur la marge réelle + frais HT
Si le prix d’achat est HT, la base correspondra à totalité de la vente.

Exemple 1 sans frais:
Achat TTC : 1000€
Prix de vente: 2000€
Marge réelle TTC= 1000€ (calcul : 2000 -1000)
Marge réelle HT: = 836.12 (calcul : 1000 / 19.6%)
TVA sur marge = 163.88
TVA à payer = 163.88

Exemple 2 avec frais:

Achat TTC : 1000€
Frais HT: 100€
Prix de vente: 2000€
Marge réelle TTC =  880€40 (calcul : 2000 – 100*1.196 -1000)

Marge réelle HT = 736.12 (calcul: 880.40€ / 1.196)
TVA sur marge: 144.28€
TVA à payer: 163.88€ (calcul : 144.28€ + 100 * 0.196)

Les calculs ont été réalisés avec une TVA à 19.6%. En 2014, le taux de TVA doit passer à 20%.

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